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1 remise du titre
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2 remise à titre gracieux
= remise à titre non onéreux безвозмездная передачаLe dictionnaire commercial Français-Russe > remise à titre gracieux
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3 remise à titre non onéreux
Le dictionnaire commercial Français-Russe > remise à titre non onéreux
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4 remise à titre onéreux
Le dictionnaire commercial Français-Russe > remise à titre onéreux
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5 remise à titre gracieux
сущ.бизн. безвозмездная передачаФранцузско-русский универсальный словарь > remise à titre gracieux
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6 remise à titre non onéreux
сущ.бизн. безвозмездная передачаФранцузско-русский универсальный словарь > remise à titre non onéreux
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7 remise à titre onéreux
сущ.бизн. возмездная передачаФранцузско-русский универсальный словарь > remise à titre onéreux
-
8 titre
m1) название или заголовок (книги, раздела) | звание или должность ( человека) | сертификат (подтверждающий право на что-л.) | проба ( драгоценного металла)2) ( биржа)ценная бумага | сертификат ( удостоверение собственности на ценную бумагу)•- titre de créance
- titre de créance négociable à court terme
- titre dématérialisé
- titres d'État
- titre exécutoire
- titre hypothécaire
- titre négociable
- titre négociable du marché monétaire
- titre de paiement
- titre participatif
- titre physique
- titre de propriété
- titre de propriété du sol
- titre représentatif
- titres représentatifs de la marchandise
- titre subordonné
- titre de transaction
- titre de transport
- à ce titre
- à titre de compensation
- au titre du contrat
- à titre de dédommagement
- à titre exceptionnel
- à titre gracieux - remise à titre gracieux
- remise à titre non onéreux
- verser une somme au titre de sa participation au fonds statutaire -
9 remise
f1) передача; выдача; вручение2) доставка3) отсрочка7) средства, подлежащие зачислению на банковский счёт•- remise en cause
- remise de la chose
- remise des choses en l'état
- remise en compte
- remise concordataire
- remise du criminel
- remise de débet
- remise de dette
- remise documentaire
- remise d'espèces
- remise en état
- remise de l'extradé
- remise feinte
- remise gracieuse de la peine
- remise des lettres de créance
- remise matérielle
- remise de l'ouvrage
- remise partielle de la peine
- remise de la peine
- remise de la propriété
- remise réelle
- remise de rémunérations
- remise du titre
- remise totale de la peine
- remise au transport
- remise en vigueur
См. также в других словарях:
remise — [ r(ə)miz ] n. f. • v. 1500; dr. 1311; de remettre I ♦ Action de remettre. 1 ♦ Remise en..., à... : action de mettre de nouveau ou à sa place antérieure, dans son état antérieur (dans quelques expr.). Remise en place, en état, en forme, en marche … Encyclopédie Universelle
titre — [ titr ] n. m. • title XIIe; lat. titulus « inscription, titre d honneur » I ♦ 1 ♦ Désignation honorifique exprimant une distinction de rang, une dignité. Titres de noblesse, titres nobiliaires (⇒ noble, noblesse) . Titres de fonctions. « Comme… … Encyclopédie Universelle
Remise de dette en droit civil français — Introduction générale Présentation générale Droit des obligations en France … Wikipédia en Français
Remise (comptabilite) — Remise (comptabilité) Pour les articles homonymes, voir Remise. La remise est une réduction commerciale habituelle accordée généralement à la facturation en fonction des quantités achetées, de la nature du client ou dans le cadre d’une opération… … Wikipédia en Français
Remise de la dette — ● Remise de la dette fait pour le créancier de renoncer à ses droits. (Elle peut avoir lieu à titre onéreux, ou à titre gratuit ; dans ce dernier cas, elle peut être faite par acte sous seing privé, mais elle est soumise au droit des donations.) … Encyclopédie Universelle
Remise (comptabilité) — Pour les articles homonymes, voir Remise. La remise est une réduction commerciale habituelle accordée généralement à la facturation en fonction des quantités achetées, de la nature du client ou dans le cadre d’une opération promotionnelle.… … Wikipédia en Français
faux-titre — titre [ titr ] n. m. • title XIIe; lat. titulus « inscription, titre d honneur » I ♦ 1 ♦ Désignation honorifique exprimant une distinction de rang, une dignité. Titres de noblesse, titres nobiliaires (⇒ noble, noblesse) . Titres de fonctions. «… … Encyclopédie Universelle
Titre IX - La Haute Cour de Justice (Constitution de la cinquième République française) — Statut pénal du président de la République française Droit constitutionnel | Constitutions françaises : Histoire constitutionnelle … de 1791 · texte · … Wikipédia en Français
La Remise des prix — Épisode de The Office Titre original The Dundies Numéro d épisode Saison 02 Épisode 01 Réalisation Greg Daniels Scénario Mindy Kaling Production 02003 Durée 23 minutes … Wikipédia en Français
Acte à titre gratuit — ● Acte à titre gratuit acte accompli dans une intention purement libérale, sans qu aucune contrepartie soit recherchée de la part de son auteur (donation, remise de dette) … Encyclopédie Universelle
Alberto Manguel — Remise du titre de Docteur Honoris Causa à l Université de Liège Alberto Manguel est un écrivain né en 1948 à Buenos Aires. Sommaire 1 Biographie 2 … Wikipédia en Français